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Encadrement
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Droit International et Européen |
Responsables de la spécialité :
Rattachement à des centres de recherche de l'Université Toulouse I
Il assure l'encadrement de la recherche dans les méthodes de l'international et de l'européen.
Il organise chaque année une recherche collective donnant lieu à un colloque et à une publication.
Il encadre la publication de chroniques collectives dans le domaine du droit international e t du droit européen.
Il entretient des relations suivies de recherche avec l'Université de Tunis 2.
Il reçoit chaque année des collègues d'Universités étrangères intervenant dans el champ de recherche du laboratoire.
Rattaché au Centre de Droit privé (EA 1920). C'est l'un des plus anciens centres de recherche en Droit comparé en France. Membre d'un vaste réseau informel de coopération internationale (Europe, Afrique du Nord, Afrique sub-saharienne, Amérique du Sud, pays d'Europe de l'Est, Asie), il dispose d'un important fonds documentaire, et organise régulièrement des colloques internationaux.
L'Institut de Droit Comparé de l'Université Toulouse I entretient des rapports avec des institutions phares dans son domaine scientifique :
-la Société de Législation Comparée,
-le Centre de Droit comparé de l'Université Paris I,
Les centres de recherche auxquels la mention Droit international et Droit comparé est rattachée entretiennent également des rapports avec de nombreux homologues étrangers (en Belgique, l'Université de Louvain-la-Neuve; en Suisse, les Universités de Lausanne et de Genève; en Allemagne, les Universités de Bonn, de Sarrebruck, de Cologne et de Düsseldorf; en Espagne, les Universités de San Sebastian, de Pampelune, d'Alicante; en Italie, l'Université La Sapienza de Rome; en Europe de l'Est, des institutions scientifiques thèques, slovènes, polonaises et russes; en Amérique latine, l'Université Nationale Autonome de Mexico; en Tunisie, les Universités de Tunis et de Sousse; en Turquie, l'Université de Galatasaray; au Japon, l'Université de Tohoku, etc.).
Témoignent de la richesse de ces échanges de nombreux colloques internationaux dont les actes ont été publiés :
De nouvelles collaborations sont actuellement en cours de préparation, avec en particulier un double colloque à Constantine (Algérie) et à Toulouse, sur "L'identité", en 2004.
Il assure l'encadrement des doctorants et des jeunes chercheurs en Droit constitutionnel, et regroupe les enseignants-chercheurs travaillant dans le domaine des institutions politiques et du Droit constitutionnel. Son activité se traduit par de nombreuses coopérations internationales, des actions intégrées, des colloques internationaux et des publications d'ouvrages. Il collabore notamment avec l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel (Tunis).
D'autres membres de l'équipe pédagogique appartiennent à d'autres centres de recherche de l'Université :
Centre d'Etudes et de Recherches Fiscales (membre de l'IREDE - CNRS FRE 2750)
Centre de Recherche en Langues et Civilisations Etrangères
Rattachement à une Ecole Doctorale de l'Université Toulouse I
La spécialité se rattache à l'Ecole Doctorale de Droit (ED 170), ce qui permet la mutualisation de certains enseignements, notamment le séminaire de méthodologie et de raisonnement juridiques.
Le Master Droit international et comparé constitue une réponse aux besoins tant des des professionnels que des étudiants. Il s'inscrit par ailleurs dans la nécessité de maîtriser les méthodes, les institutions, les concepts d e la vie européenne et internationale.
Le master "Droit international et droit comparé" répond ainsi à une nécessité théorique et pratique.
Le juriste est en effet aujourd'hui de plus en plus largement confronté dans sa vie professionnelle aux manifestations de systèmes de droit étrangers, et aux effets du Droit international. Une formation approfondie aux méthodes du Droit international et du Droit comparé devient donc nécessaire, que l'étudiant se destine à la recherche universitaire ou à une entrée directe dans la vie professionnelle.
La formation se situe dans l'esprit des Masters, qui ont pour objectifs l'harmonisation européenne des études et la mobilité internationale des enseignants et des étudiants.
Aujourd'hui, l'association du Droit international , du droit européen et du Droit comparé est tout à fait indispensable. Le Droit international continue à nous procurer les moyens de transcender les divergences entre systèmes juridiques nationaux, qui persistent dans une certaine mesure, même dans un environnement mondialisé, et coexistent aujourd'hui. Le droti Européen propose des nouvelles formes d'éléboration des règles, de coordiantion entre els systèems nationaux. Le Droit comparé, quant à lui, aide à analyser le maintien de ce pluralisme juridique, nécessaire tnat à l'élaboraitn d es noprems qu'à leur applicaiton. .
Une formation approfondie en Droit international et en Droit comparé permet d'avoir une vision critique, synthétique et pluridisciplinaire du Droit. Elle permet aux étudiants, par l'analyse des similitudes et des différences entre systèmes juridiques, d'observer les effets de la diversité culturelle sur les structures juridiques et les conceptions du Droit. Ils peuvent ainsi développer une compréhension approfondie des champs du droit auxquels ils seront confrontés dans leur vie professionnelle.
Une telle formation est essentielle dans de nombreux champs du Droit privé, mais aussi en Droit public. Le fait pour les étudiants de suivre une formation mixte - Droit public et privé - est un facteur d'enrichissement de leur spécialisation, suffisamment rare pour être souligné. Cette approche générale n'empêche en effet pas la spécialisation, par le biais de choix d'option, de choix de séjour à l'étranger .
Cette formation a donc pour double objectif de :
-former des juristes aux méthodes et aux techniques du Droit international et du Droit comparé dans leurs divers aspects, dans une perspective aussi bien théorique que professionnelle;
-permettre aux juristes d'acquérir une maîtrise approfondie du Droit international général et du Droit comparé, dans leurs principaux aspects.
Elle repose sur une équipe diversifiée de spécialistes du Droit international (privé et public) et du Droit comparé (privé et public). Elle s'appuie sur des réseaux de recherche existants, développés tant dans le cadre de l'Institut de Droit Comparé que dans celui des autres centres de recherche auxquels est rattachée la formation.
-Familiarisation avec les grands systèmes juridiques contemporains, au travers de la logique juridique qui leur est propre, et d'enseignements plus spécialisés sur tel ou tel aspect de droit positif.
-Approfondissement du Droit international et du Droit comparé dans leurs aspects publics et privés.
-Spécialisation par le biais de parcours individualisés, professionnels ou de recherche.
-Cabinets d'avocats - Droit privé (famille, contrats,.) et Droit public (fiscal.)
-Services juridiques des entreprises privées, publiques et d'économie mixte, dans la mesure où elles conquièrent des marchés à l'étranger
-Concours de la fonction publique
-Emploi au sein des services administratifs des organisations internationales, gouvernementales ou non-gouvernementales
-Expertise et assistance auprès des institutions internationales, ou des institutions nationales dans leur rapport avec les pays étrangers
-Recherche universitaire
La spécialité est ouverte :
-aux étudiants ayant acquis 60 ECTS de la première année de Master , notamment de la 1èere année du Master international et européen. Mais pas exclusivement. C'est en fait le contenu des enseignements suivis qui importe
A titre de pré-requis, il est recommandé à l'étudiant d'avoir validé les enseignements suivants :
-aux étudiants ayant acquis 60 ECTS dans un autre master droit, dans un diplôme équivalent, européen ou non, en VAE, en mobilité internationale ou au titre d'un diplôme niveau IV délivré par une ESC et agréé par la conférence des grandes écoles, d'une maîtrise IUP juriste d'entreprise.
L'accès à la spécialité s'effectue après un examen du parcours universitaire et personnel de l'étudiant par le(s) responsable(s) de la spécialité, au vu de ses résultats au cours des années précédentes et le cas échéant, à la suite d'un entretien avec la commission de sélection.
Le dossier de candidature doit obligatoirement comprendre une description détaillée du parcours de formation du candidat, les résultats obtenus, ainsi qu'une lettre de motivation.
Nom et prénomQualité Travaux
BLIN Olivier MCFDroit de l'Organisation Mondiale du Commerce
AMAUGER-LATTES M.C.MCFDroit social
JACQUET Jean- MichelPRDroit du commerce international
GALONNIER BernardMCFTerminologie juridique anglaise
JIANG JiangyuanDroit chinois
KENFACK Hughes PRDroit du commerce international
LAVIALLE Christian PRDroit des pays anglo-saxons
NEIRINCK ClairePRBioéhique
LARRIEU JacquesPR Propriété intellectuelle
MONSERIE Marie-HélènePR Droit des sociétés
PERUZZETTO SylvainePRDroit international privé
POUSSON Alain PRDroit du travail comparé
POUSSON Jacqueline PRDroit privé comparé
RAYNOUARD Arnaud PRDroit financier européen
RUEDA Frédérique PRDroit public comparé
Un professeur invité assurera chaque année un cours en anglais dans le domaine du droit international européen ou comparé.