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Etudes - Master Droit International et Compare
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Droit International et Européen |
Les enseignements constituent 60 ECTS de spécialisation en "Droit international et Droit comparé" en 2ème année de Master. Il s'agit de la 5ème année d'Université en France, soit les semestres 9 et 10.
Ils peuvent donner lieu à un séjour à l'étranger soit pour toute l'année soit pour un semestre à la suite des enseignements fondamentaux soit pour l'enseignement complémentaire et le mémoire. Cet échange peut être un préalable à une thèse en co-tutelle.
Chaque étudiant doit obligatoirement suivre le module d'enseignements fondamentaux et le module d'enseignement complémentaire comportant des options et rédiger un mémoire.
Si un stage n'est pas obligatoire, il peut être intégré dans le cadre du mémoire et constituer la base du mémoire.
Ce premier module revient sur les acquis fondamentaux nécessaires à la gestion des situations européennes et internationales. Il revient ainsi sur les différentes sources (internationales, communautaires, européennes soft law) , les différentes méthodes (unification, droit international privé, utilisation de principes communs, harmonisation et coordination communautaire).
Il établit également les bases nécessaires à la comparaison et revient sur les différences entre les systèmes de common law et civil law.
Le contenu de cet enseignement peut tout à fait exister de manière équivalente dans toute université européenne, c'est pourquoi une équivalence de formation dans ce contexte est tout à fait possible : tout étudiant européen devrait donc pouvoir être accueilli à Toulouse pour ce module et réciproquement , tout étudiant toulousain pourrait étudier le contenu de ce module dans une autre université
Ce module constitue la base nécessaire à l'appréhension d'une spécialisation (module 2) et au travail de recherche (module 3)
L'étudiant choisit entre 5 options
Un étudiant pourrait partir dans une autre université européenne pour l'une des 4 premières options, ou pour une autre spécialité, non prévue à Toulouse appelée option 5
Le Droit du commerce international est un prérequis à cette option
L'étudiant choisit une matière entre :
Cette option est enseignée essentiellement en langue anglaise ; elle associe le droit à l'approche économique. Dans le domaine ;de la concurrence et de la régulation l'approche juridique est intrinsèquement privatiste et publiciste)
L'étudiant choisit un cours parmi les matières suivantes :
L'étudiant peut choisir une option proposée par une université d'Europe dans le cadre d'un séjour d'un semestre à l'étranger dans une université partenaire.
Le mémoire est dans ce cas réalisé dans cette université d'accueil
L'étudiant définit un projet de recherche avec le responsable de la spécialité, qui donne lieu à la préparation d'un mémoire .
Il suit par ailleurs les séminaire d'approfondissement de la recherche juridique - organisé par l'Ecole Doctorale Droit
Ce mémoire peut être préparé à l'étranger dans une université partenaire .