RATTACHEMENT AUX EQUIPES DE RECHERCHE

Rattachement à des centres de recherche de l'Université Toulouse I

LIEu Laboratoire de Droit International et Européen

Il assure l'encadrement de la recherche dans les méthodes de l'international et de l'européen.

Il organise chaque année une recherche collective donnant lieu à un colloque et à une publication.

Il encadre la publication de chroniques collectives dans le domaine du droit international e t du droit européen.

Il entretient des relations suivies de recherche avec l'Université de Tunis 2.

Il reçoit chaque année des collègues d'Universités étrangères intervenant dans el champ de recherche du laboratoire.

Institut de Droit comparé

Rattaché au Centre de Droit privé (EA 1920). C'est l'un des plus anciens centres de recherche en Droit comparé en France. Membre d'un vaste réseau informel de coopération internationale (Europe, Afrique du Nord, Afrique sub-saharienne, Amérique du Sud, pays d'Europe de l'Est, Asie), il dispose d'un important fonds documentaire, et organise régulièrement des colloques internationaux.

L'Institut de Droit Comparé de l'Université Toulouse I entretient des rapports avec des institutions phares dans son domaine scientifique :

• la Société de Législation Comparée,
• le Centre de Droit comparé de l'Université Paris I,

Les centres de recherche auxquels la mention Droit international et Droit comparé est rattachée entretiennent également des rapports avec de nombreux homologues étrangers (en Belgique, l'Université de Louvain-la-Neuve; en Suisse, les Universités de Lausanne et de Genève; en Allemagne, les Universités de Bonn, de Sarrebruck, de Cologne et de Düsseldorf; en Espagne, les Universités de San Sebastian, de Pampelune, d'Alicante; en Italie, l'Université La Sapienza de Rome; en Europe de l'Est, des institutions scientifiques thèques, slovènes, polonaises et russes; en Amérique latine, l'Université Nationale Autonome de Mexico; en Tunisie, les Universités de Tunis et de Sousse; en Turquie, l'Université de Galatasaray; au Japon, l'Université de Tohoku, etc.).

Témoignent de la richesse de ces échanges de nombreux colloques internationaux dont les actes ont été publiés :

• en 1993 : "L'entreprise familiale dans les droits des principaux pays européen", avec l'appui de l'Union Européenne et de nombreux ministères;
• en 1994 : "Le citoyen et le contrôle de constitutionnalité en Pologne et en France", en collaboration avec l'Université de Wroclaw;
• en 1995 : "Les nouvelles Constitutions africaines";
• en 1996 : "L'enfant et les familles nourricières en droit comparé";
• en 1997 : "L'administration à l'épreuve des mutations économiques - 10° Journées franco-nordiques", avec le concours de la Société de Législation Comparée, du Conseil Régional et de la Faculté de Droit;
• en 1998 : "Les finances publiques, instruments de politiques publiques. Les expériences françaises et tunisiennes", en collaboration avec la Faculté de Droit et de Science Politique de Tunis;
• en 1999 : "Le président de la République élu au suffrage universel direct : une bonne solution?", en collaboration avec l'Université de Galatasaray (Turquie);
• en 1999 : "Les relations centre / périphérie dans les Etats modernes - Mexique, Espagne, Canada, France", en collaboration avec des Universités mexicaines, espagnoles et québécoise;
• en 2002 : "L'identité de la personne humaine - Etudes de droit français et de droit comparé".

De nouvelles collaborations sont actuellement en cours de préparation, avec en particulier un double colloque à Constantine (Algérie) et à Toulouse, sur "L'identité", en 2004.

Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et Politiques (EA 1918)

Il assure l'encadrement des doctorants et des jeunes chercheurs en Droit constitutionnel, et regroupe les enseignants-chercheurs travaillant dans le domaine des institutions politiques et du Droit constitutionnel. Son activité se traduit par de nombreuses coopérations internationales, des actions intégrées, des colloques internationaux et des publications d'ouvrages. Il collabore notamment avec l'Académie Internationale de Droit Constitutionnel (Tunis).

Centre de droit des Affaires

D'autres membres de l'équipe pédagogique appartiennent à d'autres centres de recherche de l'Université :

• Centre d'Etudes et de Recherches Fiscales (membre de l'IREDE - CNRS FRE 2750)
• Centre de Recherche en Langues et Civilisations Etrangères
• Rattachement à une Ecole Doctorale de l'Université Toulouse I

La spécialité se rattache à l'Ecole Doctorale de Droit (ED 170), ce qui permet la mutualisation de certains enseignements, notamment le séminaire de méthodologie et de raisonnement juridiques.